MENTIONS LÉGALES DU SITE INTERNET
DE REIMS SANTÉ AU TRAVAIL 

Qui sommes-nous ?

Reims Santé au Travail est une association à but non lucratif, dotée de la personnalité civile et de l’autonomie financière.
SIREN 780424776
Numéro TVA intra FR84780424776
Responsable de la publication : Monsieur Thomas Beaune, directeur

REIMS SANTÉ AU TRAVAIL
28 rue René Cassin – 51430 Bezannes
Tél. 03 26 77 59 20
Fax. 03 26 07 61 30
E-mail : Nous contacter ici

Conception et réalisation 

Agencepulsi.com, agence conseil en communication responsable à Reims
labellisée Numérique Responsable Niveau 1.



AGENCE PULSI

225 Avenue de Laon
51100 REIMS
Tél. 03 10 16 86 62
SARL au capital de 40 000 euros
RC REIMS 344 489 026 000 31
TVA Intracommunautaire FR 87 344 489 026

Hébergement 

La société GROUPE OCI SAS, au capital social de 613 500 €, immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro 502 770 118 ;

Siège social : 2 rue Ampère, 67450 Mundolsheim ;

Numéro de téléphone : 09 69 39 40 60 ;

Tél. 03 26 49 99 00

 

Propriété intellectuelle 

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Pour toute demande de droit, contactez l’administrateur du site Reims Santé au Travail, via le formulaire de contact du site.

Responsabilité

Reims santé au travail s’est efforcée d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur son site. La responsabilité de Reims santé au travail ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site.

Ce site doit être consulté avec un matériel, un accès à internet, un ordinateur qui offrent une connexion sécurisée. Reims santé au travail sera exonérée de la responsabilité des dommages qui pourraient être causés par l’environnement technique des utilisateurs. De même, l’utilisateur doit vérifier que sa configuration ne contient pas de virus informatique.

Informations scientifiques et médicales

Les informations figurant sur le site de Reims Santé au Travail sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin et ne peuvent donc en aucun cas tenir lieu d’avis médical. 

Elles ne constituent en aucun cas un diagnostic, un pronostic ou un avis thérapeutique. Ces éléments relèvent exclusivement de la discussion individuelle entre un médecin et son patient. 

En cas de survenance d’un problème médical, il est en conséquence nécessaire de consulter un médecin.

Reims Santé au Travail ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation, même partielle des informations disponibles sur son site.

Disponibilité du site

Vous êtes informé que le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, l’association pourra interrompre l’accès au site. Il se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d’utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.

Lien hypertexte 

La création des liens hypertextes pointant vers le contenu du site de Reims santé au travail est autorisée sous réserve d’être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre. En aucun cas, les pages du site ne doivent être incluses à l’intérieur d’un autre site. Reims santé au travail se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à l’objet de son site.

Aussi, en activant un lien hypertexte ou une bannière publicitaire mis à disposition sur le présent site, les utilisateurs sont redirigés vers d’autres sites. Dès lors, ils reconnaissent que Reims santé au travail ne peut être tenu pour responsable du contenu, du fonctionnement, de la mise à jour et de la politique de gestion des données personnelles de ces sites. Reims santé au travail décline toute responsabilité concernant les informations présentées sur ces autres sites.

Contenu du site 

Ce site permet la consultation d’informations sur Reims santé au travail.

Gestion des données personnelles 

Les informations concernant les données personnelles sont disponibles sur la page du site politique d’utilisation des données personnelles

Droit applicable 

Le droit applicable au présent site et à ses mentions légales est le droit français.

Modification des conditions 

Le Propriétaire du Site se réserve le droit de modifier ou d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans information préalable des utilisateurs.